Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADYNE
AGRIDYNE société anonyme

Numéro de dépôt :
96610606
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque NOVADYNE

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) AGRIDYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVADYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIDYNE domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt, 35400 SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 520 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADITEC DEVELOPPEMENT - France.

La marque NOVADYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADYNE est expirée depuis le 12 février 2006.

AGRIDYNE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIDYNE CREER LE FUTUR , NUTRIPAIN , NUTRIPAIN , NUTRIDYNE , AGRIDYNE


AGRIDYNE société anonyme - 27, avenue Franklin Roosevelt, 35400 SAINT MALO - France - SIREN 403520224


ADITEC DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

- Publication au BOPI

Inscription le 26 avril 1996 - Changement de dénomination n°200783 - Publication au BOPI 1996-04-26

Inscription le 3 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393937 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 11 juillet 1996 - Retrait partiel n°203780 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 12 mai 1997 - Rejet partiel n°236813 - Publication au BOPI 1997-05-12

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine (et pour l'hygiène intime) et à usage vétérinaire, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) et à usage vétérinaire; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Préparations faites de céréales, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), aliments pour les animaux, compléments et apports nutritionnels destinés à l'alimentation animale, aliments diététiques pour animaux (autres qu'à usage vétérinaire)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.